- PV CM 05 03 24.
- Liste délibérations 05 03 24.
- 2024 06 - Tarifs eau 2024.
- 2024 07 - Modification du règlement eau potable - Mise en limite de propriété des compteurs.
- 2024 08 - Budget 03802 - Eau assainissement - Durées et conditions amortissements.
- 2024 09 - Zones accélération production énergies renouvelables.
- 2024 09A - Annexe - Carte générale ZAER.
- 2024 10 - Prime pouvoir achat.
- 2024 11 - Subvention CDA 2024.
- 2024 12 - Régularisation emprise de voirie - Montée du Sandrin - CATTANEO.
- 2024 13 - Emprunt travaux mairie.
- 2024 14 - Ligne de trésorerie 2024.
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CM 24-09-24
Les documents relatifs au conseil municipal du mardi 24 septembre 2024 sont disponibles ici.
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