- Procès verbal.
- Liste des délibérations.
- 2023 29 - Marché éclairage public LOA.
- 2023 30 - Régularisation emprise voirie consorts CLAPPIER.
- 2023 31 - Régularisation emprise voirie consorts JEANNOLIN PIERRON.
- 2023 32 - Achat TRESPALLE - allée de Rocheray.
- 2023 33 - Vente JOLY DEQUIER - allée de la gorge.
- 2023 34 - Subvention CDA 2023.
- 2023 35 - Participation transport scolaire 2022 2023.
- 2023 36 - Redevance GRDF 2023.
- 2023 37 - Avenant CDG convention dossiers retraites CNRACL.
- 2023 38 - Avenant CDG service prévention risques professionnels.
- 2023 39 - ONF affouage - coupe - fond amorçage et subvention.
- 2023 40 - Règles fonctionnement zone déchets verts.
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