- Procès-verbal.
- Liste des délibérations.
- 2022 45 - Approbation document unique.
- 2022 46 - Budget communal - DM04.
- 2022 47 - Indemnités des élus au 01-08-2022.
- 2022 48 - Achat terrain SCI Le Verney de St Rémy.
- 2022 49 - ONF - Etat d'assiette 2023.
- 2022 50 - GRDF - Redevance 2022.
- 2022 51 - Modalités d'intervention chez les particuliers.
- 2022 52 - Création CDD cantine 2022-2023.
- 2022 53 - Modalités de gestion de l'éclairage public après rénovation en LED.
- Annexe DCMP 2022 47 - Tableau des indemnités au 01-08-2022.
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Séance CM 23-05-23
Les documents relatifs au conseil municipal du mardi 23 mai 2023 sont disponibles ici.
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